LES ELUS ET LA MAIRIE |
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11 élus siègent au Conseil Municipal Monsieur le Maire
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CONTACT MAIRIE DE CLERGOUX Horaires : Fermeture : le Mercredi
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BULLETIN N° 30 CONSEIL MUNICIPAL |
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Conseil municipal du lundi 23 août 2010
Séance ouverte à 20H40
Appel des conseillers, sous la présidence de M. Claude Gounel, maire : Marc Bachellerie, Marie Charpentier, Laurent Chassaing , Gérard Fieyre, Alain Mazet, François Marouby Catherine Mirat, Laurent Naldo, Patrick Neyrat.
Absent excusé : Patrick Neyrat
Absent non excusé : Laurent Chassaing
Secrétaire de séance : Marie Charpentier
Lecture du compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 8 Juillet 2010, signature des délibérations.
Carte communale
Une réunion conduite par le cabinet Géoscope est prévue le vendredi 3 septembre, 9H30 à la mairie avec les référents de la commune : Francis Vachal, Huguette Planche, Emile Bosc, Hélène Cortijo, Isabelle Lhomme, Michel Donnedevie. Sont invités : des représentants de la DDT (siège), de la DDT Moyenne Corrèze, du STAP, de l’ARS (ex DDASS),du Conseil général, du CAUE, du SDIS 19, de l’ONF, de la Chambre d’Agriculture, de la Chambre des métiers, de la CCI, de la Communauté de communes, du Syndicat d’électrification d’Egletons, du Syndicat des Eaux du Morel ; les maires des communes limitrophes (St Pardoux la Croisille, Espagnac, St Martial de Gimel, Eyrein, Champagnac la Noaille) Cette réunion permettra de cerner le zonage (les zones de construction). Une permanence tenue par un chargé de mission du cabinet Géoscope, un représentant de la chambre d’Agriculture et des représentants de la DDT siège et DDT moyenne Corrèze aura lieu le samedi 30 octobre 2010. A cette occasion, les habitants des villages seront conviés à exposer leurs projets individuels et pourront poser les questions nécessaires. Un courrier sera adressé aux habitants avec les heures précises des réunions par village. Profil eau de baignade
Le profil de baignade prend en compte la qualité de l’eau, celle des berges, les plantations autour du plan d’eau, les fermes en amont de l’étang, les épandages agricoles, l’écosystème, l’assainissement. Le profil doit être obligatoirement établi avant la fin de l’année 2010 et il est nécessaire pour maintenir la zone de baignade ; il s’articule en trois phases : - L’état des lieux du plan d’eau et de la zone de baignade, la synthèse de la qualité de l’eau et la description des sources de pollution. - Le diagnostic avec l’analyse des pollutions, celle des risques de pollution et la hiérarchisation des risques de pollution. - La définition des mesures des risques de pollution avec l’identification des responsables de la mise en œuvre de chacune des mesures. Trois rapports sont obligatoires pour finaliser le profil
Trois sociétés sont susceptibles d’établir le profil de baignade : La Société EPIDOR ,pour un montant entre 3000,00€ et 8000,00€ HT La société VEOLIA : 2025,00€ HT pour 2 rapports La société GEONAT 2290,00€ HT pour les trois rapports
Des subventions sont possibles : Avec EPIDOR, regroupement de profils avec d’autres communes : 30% de subvention par Adour-Garonne Avec GEONAt ,diagnostic unique à Clergoux : 50% de subvention par Adour –Garonne Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide de choisir la société GEONAT (de Cieux) pour l’établissement du profil de baignade de l’étang Prévôt.
Subvention Palulos (délibération)
Les subventions Palulos pour la réfection du logement de la mairie peuvent être attribuées :
- La subvention de l’état , plafonnée à 13300,00€ : 10% - Dans ces conditions ,la Région donne 20% pour un montant plafonné à 20 000,00€ - Puis le département : pourcentage inconnu à l’heure actuelle Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide de monter le dossier de demande de subventions Palulos.
Choix du SPS (délibération)
Un cabinet pour le contrôle « Sécurité Protection de la Santé » des travaux de rénovation de la mairie-école-cantine-salle multi activités et logement doit être choisi. Durant la commission d’appel d’offres réunie le 16 août 2010 à 11H, trois propositions ont été présentées :
SOCOTEC 3900,00€ HT VIACROZE 1400,00€ HT DTBL 1400,00€ HT
Le conseil municipal entérine la proposition de la commission et délibère à l’unanimité en ce sens par la désignation du cabinet Viacroze, 1 rue du Chandon 19000 TULLE , pour la somme de 1400,00€ HT soit 1674,40€ TTC. Cette proposition présente le devis le plus détaillé. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents concernant ce marché.
Séance terminée à 23H30
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MARCHE DU VENDREDI |
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| Les 2ème et 4ème vendredi sur la place du village | ||
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LE RESEAU D'ENTRAIDE |
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Le Bourg
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Marc BACHELLERIE
Premier Adjoint
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05 55 27 76 44
06 08 88 37 46
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- 1 boucherie-charcuterie-traiteur à domicile Passage régulier de commerçants ambulants. |
LES COMMERCANTS ET ARTISANS ET HOTELIERS |
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l'Assocation Sportive de Clergoux ==> A.S.C. |
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Voici l'équipe de football de Clergoux |
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